Accueil
   
  A propos de
   
  Accès et horaires
   
  Outils financiers
   
  Chaine YOUTUBE
   
 
   
  Contact
   
  Mentions légales
   
 
Mentions légales
 
Mentions légales


    Le présent site est la propriété de "L'IMMOBILIERE DE LA GARE", société à responsabilité limitée dont le siège social est situé au :

    Résidence de l'Aqueduc
    42 avenue du Général De Gaulle
    28130 Maintenon
    France

    Toutes les mentions concernant les produits L'IMMOBILIERE DE LA GARE sont fournies à titre d'information. Elles ne constituent pas un engagement de la part de L'IMMOBILIERE DE LA GARE. Les informations contenues sur les pages web de L'IMMOBILIERE DE LA GARE ne sont pas contractuelles. Elles peuvent être modifiées à tout moment et ne sauraient engager la responsabilité de L'IMMOBILIERE DE LA GARE.


    Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter la légalité, et en particulier les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement.

    Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d'une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

    La structure générale, ainsi que les textes, images, et sons composant ce site sont la propriété de L'IMMOBILIERE DE LA GARE.

    Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille. De même, sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées.
    Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un ou plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de L'IMMOBILIERE DE LA GARE est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

    Toute autre utilisation de tout ou partie du contenu du présent site Web et ceci comprend notamment, les documents, éléments graphiques, logiciels, et autres présentations sont interdites.

    Le site de L'IMMOBILIERE DE LA GARE est privé et diffusé gratuitement sur le réseau internet dans un but informatif.

    La publication d'informations en ligne relève de la Liberté de la Presse et de la Communication au public par voie électronique.


    Les marques de L'IMMOBILIERE DE LA GARE figurant sur le site sont des marques déposées.
    L'IMMOBILIERE DE LA GARE (et son logo) est une marque enregistrée.

    Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de L'IMMOBILIERE DE LA GARE est donc également interdite.


    Toutes les autres marques mentionnées sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

    Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de L'IMMOBILIERE DE LA GARE.

    Les utilisateurs du site Web sont autorisés à mettre en place un hyperlien en direction de ce site.


    En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.immo-delagare.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

    Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.
    Propriétaire et/ou éditeur du site : L'IMMOBILIERE DE LA GARE
    Statut : EURL - Capital : 1000 euros - RCS : Chartres 539 217 976 - APE 6831Z
    Adresse éditeur : Résidence de l'Aqueduc - 42 avenue du Général De Gaulle - 28130 Maintenon - France
    Téléphone éditeur : +33 (0)9 54 46 26 56
    Télécopie éditeur : +33 (0)9 59 46 26 56
    Responsable publication : Patricia Meunier
    Mail responsable publication : contact@immo-delagare.com

    Webmestre : postmaster@immo-delagare.com

    Hébergeur : CORSAIRE Production (C-PROD)
    Statut : SARL - Capital : 5500 euros - RCS : Chartres 483 386 843
    Adresse hébergeur : 5 rue de Montplaisir - Pont sous Gallardon - 28320 Bailleau Armenonville - France
    Téléphone hébergeur : +33 (0)2 34 40 04 46
    Répondeur hébergeur : +33 (0)9 79 94 02 20
    Télécopie hébergeur : +33 (0)9 79 94 02 21
    Mail hébergeur : contact@c-prod.fr
    Web hébergeur : http://www.c-prod.fr

    © Copyright CORSAIRE Production (C-PROD)
    Crédit photos : © CORSAIRE Production (C-PROD)
    Crédit photos annonces : © L'IMMOBILIERE de la GARE
    Logo : Créé par CORSAIRE Production (C-PROD) à partir de l'image © Glassseeker - Fotolia.com



Droits de rectification
    Les informations dans ce site sont destinées à nos services internes, adhérents, nos partenaires et à tout public.

    Déclaration CNIL : Conformément à la dispense n°7 de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (délibération n°2006-138 du 9 mai 2006), ce site internet n'a pas à faire l'objet d'une déclaration spécifique.

    Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 27), vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant, ainsi que sur les informations communiquées sur ce site, que vous pouvez exercer auprès de :
L'IMMOBILIERE DE LA GARE
Résidence de l'Aqueduc
42 avenue du Général De Gaulle
28130 MAINTENON - France

L'IMMOBILIERE de la GARE - 42 avenue du Général de Gaulle - 28130 MAINTENON | Tél. : 09 54 46 26 56 | E-mail
©2018 L'IMMOBILIERE de la GARE | Tous droits réservés | Réalisation & hébergement : CORSAIRE Production (C-PROD)
Mots clés : IMMOBILIERE, GARE, patricia, meunier, immobilier, agence, annonce immobiliere, agence immobiliere, O-Immo, eure, loir, maintenon, gallardon, gas, epernon, yermenonville, ymeray, bailleau, armenonville, houx, rambouillet, nogent, nogent le roi, nogent-le-roi, voise, vallée, vallee, beauce, yvelines, garage, terrain, maison, estimation, location, appartement, vente appartement, vente studio, vente maison, vente villa, vente pavillon, vente terrain, vente garage, immobilier neuf, achat appartement, achat studio, achat maison, achat villa, achat pavillon, location appartement, location studio, location maison, location villa, location pavillon, appartement neuf, maison neuve, achat terrain, achat parking, mandat, franchise